Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 16/10/2024

Bienvenue sur le site www.csm-transitions.fr (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.

1. Présentation du site

Le site CSM transitions est édité par Timothée MOINE.

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnements liés à l’accès au site pour des raisons techniques (problème d’hébergement, maintenance, etc.).

3. Services proposés

Le site CSM transitions propose les services suivants :

  • Offre de consultant RSE.
  • Offre de management de transition.

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphiques, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CSM transitions ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Responsabilités

5.1. Responsabilité de l’éditeur :
L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le site. Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations et décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est responsable de vérifier la véracité des informations fournies avant de les utiliser.

5.2. Responsabilité de l’utilisateur :
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, diffamatoires, ou pouvant porter atteinte aux droits d’autrui.
En cas de violation des CGU, l’éditeur se réserve le droit de restreindre, suspendre ou supprimer l’accès au site à l’utilisateur concerné.

6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

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8. Cookies

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9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur. Les utilisateurs seront informés des changements via une notification sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.